Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

6006
Madame MANTELET JEAN Danièle, Mas Saint Christophe, 10, av. Mont Joli, 06110 LE CANNET.

Numéro de dépôt :
1303582
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque 6006

Déposée le 21 mars 1985 par madame MANTELET JEAN Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 6006 »

Le déposant est madame MANTELET JEAN Danièle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque 6006 est expirée depuis le 21 mars 1995.

MANTELET JEAN Danièle a également déposé les autres marques suivantes : ALMOND , RELAXE CUIR PLEINE FLEUR , AMANDINE JEAN , FA , FUNEL AUTOFRESH PARFUM SPRAY , SOL , 7007 , AUTOFRESH OFFREZ UN VRAI PARFUM A VOTRE VOITURE , FUNELIA HOMEFRESH PARFUM SPRAY , DO


Madame MANTELET JEAN Danièle, Mas Saint Christophe, 10, av. Mont Joli, 06110 LE CANNET. - France


Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63092 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 9 septembre 1997 - Concession de licence n°242556 - Publication au BOPI 1997-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37789 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°18666 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI 1988-06-13

Inscription - Renonciation totale n°18666 - Publication au BOPI

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.